38309_PLU_20141215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POISAT"


Informations

Nom du document DU_38309
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POISAT
Maillage 38309 POISAT
Source Inconnue
Téléversé le 14/02/2017 à 12:04
Publié le -
Mis à jour le 14/02/2020 à 09:36
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 38309_PLU_20141215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f6fc1bc61e647a1cf7d32d03aa991d4f
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.