14558_PLU_20190328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AUBIN-D'ARQUENAY"


Informations

Nom du document DU_14558
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AUBIN-D'ARQUENAY
Maillage 14558 SAINT-AUBIN-D'ARQUENAY
Source Inconnue
Téléversé le 02/05/2019 à 13:18
Publié le 02/05/2019 à 13:42
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 14558_PLU_20190328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f6febba489a7c4058fccbcd446beeadd
Producteur Communauté Urbaine de Caen la Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AUBIN-D'ARQUENAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.3027933618273215,49.251944680536205,-0.2659391459552251,49.27150951250766]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14558_annexes_informatives_20190328.pdf Annexes informatives
14558_info_lin_19_electricite_20190328.pdf Info lin 19 electricite
14558_info_lin_19_eu_20190328.pdf Info lin 19 eu
14558_info_lin_aep_20190328.pdf Info lin aep
14558_liste_SUP_20190328.pdf Liste SUP
14558_orientations_amenagement_20190328.pdf OAP
14558_padd_20190328.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14558_plan_SUP_20190328.pdf Plan SUP
14558_rapport_20190328.pdf Rapport
14558_reglement_20190328.pdf Règlement écrit
14558_reglement_graphique_20190328.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine de Caen la Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : c.joubel@caenlamer.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.joubel@caenlamer.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.