83070_PLU_20241022

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE LAVANDOU"


Informations

Nom du document DU_83070
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE LAVANDOU
Maillage 83070 LE LAVANDOU
Source Téléversement
Téléversé le 24/10/2024 à 13:34
Publié le 24/10/2024 à 15:24
Mis à jour le 24/10/2024 à 15:24
Statut
Version 4
Nom de l'archive 83070_PLU_20241022
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f703961daf165da96d7f099b077bf69c
Producteur Mairie du Lavandou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE LAVANDOU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83070
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.3487081,43.1251328,6.4541259,43.2083984]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/06/2023
Date de publication : 29/06/2023
Date de révision : 24/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83070_procedure_20241022.pdf Procédure
83070_rapport_20230629.pdf Rapport
83070_padd_20230629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83070_prescription_surf_05_20230629.pdf Emplacement réservé
83070_prescription_surf_07_20230629.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
83070_reglement_20241022.pdf Règlement écrit
83070_reglement_graphique_20230629.pdf Règlement graphique
83070_annexes_20230629.pdf Annexes
83070_info_lin_19_aep_20230629.pdf Info lin 19 aep
83070_info_lin_19_eu_20230629.pdf Info lin 19 eu
83070_info_surf_04_20230629.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
83070_info_surf_19_01_20230629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
83070_info_surf_99_00_1_20241022.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
83070_liste_SUP_20241022.pdf Liste SUP
83070_plan_SUP_20241022.pdf Plan SUP
83070_orientations_amenagement_20230629.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie du Lavandou
Téléphone : 04 94 05 15 78
Courriel : urbanisme@le-lavandou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 94 05 15 78
Courriel : urbanisme@le-lavandou.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.