200040889_PLUi_20240610

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PORTES SUD PERIGORD"


Informations

Nom du document DU_200040889
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PORTES SUD PERIGORD
Maillage 200040889 PLUI PORTES SUD PERIGORD
Source Téléversement
Téléversé le 15/06/2024 à 08:07
Publié le 15/06/2024 à 08:33
Mis à jour le 15/06/2024 à 08:33
Statut
Version 4
Nom de l'archive 200040889_PLUi_20240610
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f7297564ca1e20009642a4c09b942627
Producteur Communauté de Communes Portes Sud Périgord

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI PORTES SUD PERIGORD. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200040889
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.6336507,44.5533749,1.9539312,45.2870638]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200040889_procedure_20240610.pdf Procédure
200040889_rapport_20240610.pdf Rapport
200040889_padd_20240610.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200040889_reglement_20240610.pdf Règlement écrit
200040889_reglement_graphique_20240610.pdf Règlement graphique
200040889_annexes_sanitaires_20240610.pdf Annexes sanitaires
200040889_info_surf_21_00_20240610.pdf Projet de plan de prévention des risques
200040889_info_surf_99_00_20240610.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
200040889_plan_sup_20240610.pdf Plan sup
200040889_orientations_amenagement_20240610.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.