35013_PLU_20230512

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAINS-SUR-OUST"


Informations

Nom du document DU_35013
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAINS-SUR-OUST
Maillage 35013 BAINS-SUR-OUST
Source Téléversement
Téléversé le 14/09/2023 à 13:44
Publié le 14/09/2023 à 14:01
Mis à jour le 14/09/2023 à 14:01
Statut
Version 5
Nom de l'archive 35013_PLU_20230512
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f72a5c83128dfbe38e4126cfdf2a6630
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35013_procedure_20230512.pdf Procédure
35013_rapport_20230512.pdf Rapport
35013_padd_20230512.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35013_prescription_lin_07_00_1_20230512.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
35013_prescription_lin_07_00_2_20230512.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (2)
35013_prescription_lin_22_01_20230512.pdf Diversité commerciale à protéger
35013_prescription_lin_24_00_20230512.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
35013_prescription_pct_02_00_20230512.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35013_prescription_pct_07_01_20230512.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35013_prescription_surf_01_00_20230512.pdf Espace boisé classé
35013_prescription_surf_02_00_20230512.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35013_prescription_surf_05_00_20230512.pdf Emplacement réservé
35013_prescription_surf_07_00_20230512.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35013_prescription_surf_07_01_20230512.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35013_prescription_surf_07_04_20230512.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35013_prescription_surf_15_00_1_20230512.pdf Règles d’implantation des constructions (1)
35013_prescription_surf_15_00_2_20230512.pdf Règles d’implantation des constructions (2)
35013_prescription_surf_16_01_20230512.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35013_prescription_surf_17_00_20230512.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
35013_prescription_surf_22_02_20230512.pdf Diversité commerciale à développer
35013_reglement_20230512.pdf Règlement écrit
35013_reglement_graphique_1_20230512.pdf Règlement graphique 1
35013_reglement_graphique_2_20230512.pdf Règlement graphique 2
35013_reglement_graphique_3_20230512.pdf Règlement graphique 3
35013_annexes_sanitaires_20230512.pdf Annexes sanitaires
35013_info_surf_14_00_20230512.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
35013_info_surf_16_00_20230512.pdf Site archéologique
35013_liste_SUP_20230512.pdf Liste SUP
35013_liste_annexes_20230512.pdf Liste annexes
35013_liste_patrimoine_20230512.pdf Liste patrimoine
35013_plan_SUP_20230512.pdf Plan SUP
35013_plan_reseau_aep_20230512.pdf Plan reseau aep
35013_plan_reseau_ep_20230512.pdf Plan reseau ep
35013_plan_reseau_eu_20230512.pdf Plan reseau eu
35013_resu_non_tech_20230512.pdf Resu non tech
35013_orientations_amenagement_20230512.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.