31287_PLU_20230711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAVERNOSE-LACASSE"


Informations

Nom du document DU_31287
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAVERNOSE-LACASSE
Maillage 31287 LAVERNOSE-LACASSE
Source Téléversement
Téléversé le 14/09/2023 à 11:36
Publié le 14/09/2023 à 12:02
Mis à jour le 14/09/2023 à 12:02
Statut
Version 7
Nom de l'archive 31287_PLU_20230711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f72bfabcb6349922d5c04be4416e7c78
Producteur Commune de LAVERNOSE-LACASSE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAVERNOSE-LACASSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31287
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2045914,43.3639945,1.2776032,43.418316]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31287_procedure_20230711.pdf Procédure
31287_rapport_20230711.pdf Rapport
31287_padd_20230711.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31287_prescription_pct_07_00_20230711.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
31287_prescription_pct_16_00_20230711.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
31287_reglement_20230711.pdf Règlement écrit
31287_reglement_graphique_20230711.pdf Règlement graphique
31287-PPRS_20230711.pdf
31287_Annexe_3_SDIS_20230711.pdf Annexe 3 SDIS
31287_info_lin_19_01_20230711.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31287_info_surf_04_20230711.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31287_liste_sup_20230711.pdf Liste sup
31287_plan_sup_20230711.pdf Plan sup
31287_orientations_amenagement_18_02_20230711.pdf OAP 18 02

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de LAVERNOSE-LACASSE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@lavernose-lacasse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@lavernose-lacasse.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.