78087_PLU_20220117

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONNELLES"


Informations

Nom du document DU_78087
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONNELLES
Maillage 78087 BONNELLES
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2023 à 17:12
Publié le 16/01/2023 à 17:40
Mis à jour le 16/01/2023 à 17:40
Statut
Version 11
Nom de l'archive 78087_PLU_20220117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f731c4c6a930a9e2f6aabedc809fbda0
Producteur Commune de Bonnelles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BONNELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78087
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.0038758,48.5972297,2.0615783,48.6426874]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78087_procedure_20220117.pdf Procédure
78087_rapport_1_20220117.pdf Partie 1
78087_rapport_2_20220117.pdf Partie 2
78087_padd_20220117.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78087_prescription_surf_05_00_20220117.pdf Emplacement réservé
78087_prescription_surf_31_06_20220117.pdf Milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales
78087_reglement_20220117.pdf Règlement écrit
78087_reglement_graphique_0_20220117.pdf Tableau d’assemblage
78087_reglement_graphique_1_20220117.pdf Règlement graphique 1
78087_annexes_1_20220117.pdf Annexes 1
78087_annexes_2_20220117.pdf Annexes 2
78087_dossier_20220117.pdf Dossier
78087_info_lin_19_01_1_20220117.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
78087_info_lin_19_01_2_20220117.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
78087_info_surf_03_00_20220117.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
78087_info_surf_04_00_20220117.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
78087_info_surf_11_00_20220117.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
78087_info_surf_17_00_1_20220117.pdf Zone à risque d'exposition au plomb (1)
78087_info_surf_17_00_2_20220117.pdf Zone à risque d'exposition au plomb (2)
78087_info_surf_19_01_20220117.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
78087_liste_sup_20220117.pdf Liste sup
78087_plan_sup_20220117.pdf Plan sup
78087_orientations_amenagement_18_00_20220117.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Bonnelles
Téléphone : Aucun
Courriel : m.bonnelles@mairie-bonnelles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : m.bonnelles@mairie-bonnelles.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.