68112_PLU_20171206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUEBWILLER"



Informations

Nom du document DU_68112
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUEBWILLER
Maillage 68112 GUEBWILLER
Source Téléversement
Téléversé le 25/02/2025 à 12:08
Publié le 18/03/2025 à 13:43
Mis à jour le 18/03/2025 à 13:43
Statut
Version 1
Nom de l'archive 68112_PLU_20171206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f73e984c37fca4aa9ee5b77c3271a681
Producteur Mairie de Guebwiller

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUEBWILLER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68112
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.1771196,47.8959315,7.2421259,47.9274445]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68112_procedure_20171206.pdf Procédure
68112_rapport_20171206.pdf Rapport
68112_padd_20171206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68112_prescription_surf_01_20171206.pdf Espace boisé classé
68112_prescription_surf_17_20171206.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone u et au
68112_reglement_20171206.pdf Règlement écrit
68112_reglement_graphique_20171206.pdf Règlement graphique
68112_charte_devantures_20171206.pdf Charte devantures
68112_info_lin_19_ass_01_20171206.pdf Info lin 19 ass 01
68112_info_lin_19_ass_02_20171206.pdf Info lin 19 ass 02
68112_info_lin_19_ass_dechet_03_20171206.pdf Info lin 19 ass dechet 03
68112_info_lin_19_ep_20171206.pdf Info lin 19 ep
68112_info_surf_14_bruit_20171206.pdf Info surf 14 bruit
68112_info_surf_17_risque_plomb_20171206.pdf Info surf 17 risque plomb
68112_sup_20171206.pdf Sup
68112_sup_PPRI_20171206.pdf Sup PPRI
68112_sup_note_PPRI_1_20171206.pdf Sup note PPRI 1
68112_sup_note_PPRI_2_20171206.pdf Sup note PPRI 2
68112_orientations_amenagement_20171206.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Guebwiller
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-guebwiller.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-guebwiller.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.