05098_PLU_20230803

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES ORRES"



Informations

Nom du document DU_05098
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES ORRES
Maillage 05098 LES ORRES
Source Téléversement
Téléversé le 12/09/2023 à 13:40
Publié le 12/09/2023 à 16:59
Mis à jour le 12/09/2023 à 16:59
Statut
Version 5
Nom de l'archive 05098_PLU_20230803
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f74aa0fe287bfb799b5cfddd68a06814
Producteur Mairie des Orres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES ORRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05098
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.5141947,44.4453549,6.6420641,44.5316015]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05098_procedure_20230803.pdf Procédure
05098_rapport_1_20230803.pdf Partie 1
05098_rapport_2_20230803.pdf Partie 2
05098_rapport_3_20230803.pdf Partie 3
05098_rapport_4_20230803.pdf Partie 4
05098_rapport_5_20230803.pdf Partie 5
05098_rapport_6_20230803.pdf Partie 6
05098_rapport_7_20230803.pdf Partie 7
05098_padd_20230803.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05098_reglement_20230803.pdf Règlement écrit
05098_reglement_graphique_20230803.pdf Règlement graphique
05098_dup_captages_20230803.pdf Dup captages
05098_emplact_reserves_20230803.pdf Emplact reserves
05098_plan_reseau_eau_potable_20230803.pdf Plan reseau eau potable
05098_poteaux_incendie_20230803.pdf Poteaux incendie
05098_ppr_20230803.pdf Ppr
05098_servitudes_20230803.pdf Servitudes
05098_orientations_amenagement_20230803.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie des Orres
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-lesorres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-lesorres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.