40046_PLU_20241216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BISCARROSSE"


Informations

Nom du document DU_40046
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BISCARROSSE
Maillage 40046 BISCARROSSE
Source Téléversement
Téléversé le 13/01/2025 à 14:05
Publié le 15/01/2025 à 08:56
Mis à jour le 22/04/2026 à 16:32
Statut Téléchargeable
Version 4
Nom de l'archive 40046_PLU_20241216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Annulé partiellement
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f7559ba7905a4099e3663d2c6e786db1
Producteur Agence METAPHORE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BISCARROSSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40046
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024.
Emprise [-1.2741516,44.335883,-1.0292813,44.4793903]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/01/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agence METAPHORE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@agencemetaphore.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Agence METAPHORE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@agencemetaphore.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.