58146_CC_20120719

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LUCENAY-LES-AIX"


Informations

Nom du document DU_58146
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LUCENAY-LES-AIX
Maillage 58146 LUCENAY-LES-AIX
Source Téléversement
Téléversé le 19/05/2021 à 08:49
Publié le 26/05/2021 à 08:56
Mis à jour le 26/05/2021 à 08:56
Statut
Version 1
Nom de l'archive 58146_CC_20120719
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f75f9bcc5ced022a39cf727dbec3da9a
Producteur Commune de LUCENAY-LES-AIX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUCENAY-LES-AIX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 58146
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/05/2021.
Emprise [3.4284911,46.6510082,3.5611113,46.7371519]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58146_procedure_20120719.pdf Procédure
58146_rapport_20120719.pdf Rapport
58146_info_surf_16_04_20120719.pdf Info surf 16 04
58146_sectorisation_graphique_00_20120719.pdf Sectorisation graphique 00
58146_sectorisation_graphique_01_20120719.pdf Sectorisation graphique 01
58146_sectorisation_graphique_02_20120719.pdf Sectorisation graphique 02
58146_sectorisation_graphique_03_20120719.pdf Sectorisation graphique 03
58146_sectorisation_graphique_04_20120719.pdf Sectorisation graphique 04
58146_sectorisation_graphique_12_20120719.pdf Sectorisation graphique 12
58146_sectorisation_graphique_13_20120719.pdf Sectorisation graphique 13

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de LUCENAY-LES-AIX
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-lucenay.les.aix@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-lucenay.les.aix@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 58146 LUCENAY-LES-AIX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.