49176_PLU_20260212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE LION-D'ANGERS"



Informations

Nom du document DU_49176
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE LION-D'ANGERS
Maillage 49176 LE LION-D'ANGERS
Source Téléversement
Téléversé le 04/03/2026 à 12:22
Publié le 06/03/2026 à 00:16
Mis à jour le 06/03/2026 à 00:16
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 49176_PLU_20260212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f76be80150eae56e48324890e544f377
Producteur COMMUNE DU LION-D'ANGERS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE LION-D'ANGERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 49176
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.813035,47.5881685,-0.6904381,47.6798503]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
49176_procedure_20260212.pdf Procédure
49176_rapport_1_20260212.pdf Partie 1
49176_rapport_2_20260212.pdf Partie 2
49176_rapport_3_20260212.pdf Partie 3
49176_rapport_4_20260212.pdf Partie 4
49176_rapport_5_20260212.pdf Partie 5
49176_rapport_6_20260212.pdf Partie 6
49176_padd_20260212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49176_prescription_surf_05_01_20260212.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
49176_reglement_20260212.pdf Règlement écrit
49176_reglement_graphique_20260212.pdf Règlement graphique
49176_L111_6_20260212.pdf L111 6
49176_PDIPR_20260212.pdf PDIPR
49176_PPRi_20260212.pdf PPRi
49176_ZAC_DURVAL_20260212.pdf ZAC DURVAL
49176_ZH_DMEAU_20260212.pdf ZH DMEAU
49176_ZH_LionAngers_20260212.pdf ZH LionAngers
49176_ZH_zones_Andige_20260212.pdf ZH zones Andige
49176_acte_sup_20260212.pdf Acte sup
49176_annexe_sanitaire_20260212.pdf Annexe sanitaire
49176_fiche_risques_20260212.pdf Fiche risques
49176_fiche_sup_20260212.pdf Fiche sup
49176_info_lin_19_01_20260212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
49176_info_surf_19_01_20260212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
49176_liste_sup_20260212.pdf Liste sup
49176_plan_risques_20260212.pdf Plan risques
49176_plan_sup_20260212.pdf Plan sup
49176_orientations_amenagement_20260212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNE DU LION-D'ANGERS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@leliondangers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : COMMUNE DU LION-D'ANGERS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@leliondangers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.