37197_PLU_20150112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIGNY-USSE"


Informations

Nom du document DU_37197
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIGNY-USSE
Maillage 37197 RIGNY-USSE
Source Inconnue
Téléversé le 05/05/2017 à 09:08
Publié le 05/05/2017 à 11:04
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 37197_PLU_20150112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f7915a78ddd800d22a9b8e0401e1e086
Producteur Mairie de RIGNY-USSE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIGNY-USSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.272429947915536,47.227929160242276,0.3343247758195922,47.273876175387265]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37197_info_lin_19_aep_20150112.pdf Info lin 19 aep
37197_info_surf_04_20150304.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37197_info_surf_19_20150112.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37197_info_surf_19_eu_20150112.pdf Info surf 19 eu
37197_info_surf_99_20150112.pdf Autre
37197_liste_sup_20150112.pdf Liste sup
37197_orientations_amenagement_20150112.pdf OAP
37197_padd_20150112.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37197_plan_sup_20150112.pdf Plan sup
37197_ppri_20150112.pdf Ppri
37197_rapport_20150112.pdf Rapport
37197_reglement_20150112.pdf Règlement écrit
37197_reglement_graphique_20150112.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de RIGNY-USSE
Téléphone : Aucun
Courriel : rigny-usse-mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : rigny-usse-mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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