14394_PLU_20130909

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAIZIERES"



Informations

Nom du document DU_14394
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAIZIERES
Maillage 14394 MAIZIERES
Source Inconnue
Téléversé le 23/01/2020 à 14:07
Publié le 27/01/2020 à 14:07
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 14394_PLU_20130909
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f7950c9924912bf2e81d126d29463e53
Producteur Etablissement Public Foncier de Normandie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAIZIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.1967377304053441,48.993595194086076,-0.1420297340732356,49.02707627092336]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 31/08/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14394_annexes_sanitaires_20130909.pdf Annexes sanitaires
14394_info_surf_19_aep_20130909.pdf Info surf 19 aep
14394_info_surf_19_eu_20130909.pdf Info surf 19 eu
14394_orientations_amenagement_20130909.pdf OAP
14394_padd_20130909.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14394_prescription_surf_05_20130909.pdf Emplacement réservé
14394_procedure_20130909.pdf Procédure
14394_rapport_20130909.pdf Rapport
14394_reglement_20130909.pdf Règlement écrit
14394_reglement_graphique_20130909.pdf Règlement graphique
14394_sup_graphique_20130909.pdf Sup graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Etablissement Public Foncier de Normandie
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@epf-normandie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddtm-adl@calvados.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.