55073_PLU_20150918

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRAS-SUR-MEUSE"


Informations

Nom du document DU_55073
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRAS-SUR-MEUSE
Maillage 55073 BRAS-SUR-MEUSE
Source Inconnue
Téléversé le 11/05/2017 à 09:33
Publié le 11/05/2017 à 10:20
Mis à jour le 13/02/2018 à 17:59
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55073_PLU_20150918
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f7c5e69205d7d06478394350162f3c85
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRAS-SUR-MEUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [5.359863953393491,49.184978493563634,5.421205955107663,49.230066337408616]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 18/09/2015
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55073_arrete_dup_captage_20150918.pdf Arrete dup captage
55073_info_lin_19_20150918.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55073_info_surf_14_20150918.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
55073_liste_sup_20150918.pdf Liste sup
55073_orientations_amenagement_20150918.pdf OAP
55073_padd_20150918.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55073_plan_sup_20150918.pdf Plan sup
55073_prescription_surf_02_20150918.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
55073_procedure_20150918.pdf Procédure
55073_rapport_20150918.pdf Rapport
55073_reglement_20150918.pdf Règlement écrit
55073_reglement_graphique_20150918.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BRAS-sur-MEUSE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bras-sur-meuse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-scdt-sig@meuse,gouv,fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.