19107_PLU_20170705

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LARCHE"


Informations

Nom du document DU_19107
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LARCHE
Maillage 19107 LARCHE
Source Téléversement
Téléversé le 27/05/2021 à 13:03
Publié le 07/06/2021 à 10:47
Mis à jour le 07/06/2021 à 10:47
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 19107_PLU_20170705
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f7cc5a2577950746f7b2b6edc523db38
Producteur Commune de VARETZ

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LARCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19107
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2021.
Emprise [1.377524,45.0970102,1.4515166,45.1298439]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19107_rapport_20170705.pdf Rapport
19107_padd_20140307.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19107_reglement_20170705.pdf Règlement écrit
19107_argiles_20140307.pdf Argiles
19107_arrete_defrichements_20140307.pdf Arrete defrichements
19107_eval_incidences_20140307.pdf Eval incidences
19107_info_surf_04_20140307.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19107_info_surf_14_20151123.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
19107_info_surf_19_20140307.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
19107_liste_SUP_20160712.pdf Liste SUP
19107_pieces_administratives_20140307.pdf Pieces administratives
19107_pieces_administratives_20151123.pdf Pieces administratives
19107_pieces_administratives_20160712.pdf Pieces administratives
19107_pieces_administratives_20170705.pdf Pieces administratives
19107_prescription_surf_02_PPRI_20160712.pdf Prescription surf 02 PPRI
info_surf_99_RGA_20190826.pdf Surf 99 RGA
19107_orientations_amenagement_20140307.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de VARETZ
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@varetz.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.