85281_PLU_20160524

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERIGNE"


Informations

Nom du document DU_85281
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERIGNE
Maillage 85281 SERIGNE
Source Téléversement
Téléversé le 15/07/2021 à 11:04
Publié le 15/07/2021 à 18:07
Mis à jour le 15/07/2021 à 18:07
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 85281_PLU_20160524
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f7e0fcd2061d6a4a0924c34c03bbaa1b
Producteur Mairie de Sérigné

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SERIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85281
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2021.
Emprise [-0.8929775,46.4828993,-0.8070802,46.5322707]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85281_procedure_20160524.pdf Procédure
85281_rapport_20160524.pdf Rapport
85281_padd_20160524.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85281_reglement_20160524.pdf Règlement écrit
85281_info_surf_16_1_20160524.pdf Info surf 16 1
85281_info_surf_32_1_20160524.pdf Info surf 32 1
85281_liste_lotissements_20160524.pdf Liste lotissements
85281_liste_sup_20160524.pdf Liste sup
85281_plan_reseau_aep_20160524.pdf Plan reseau aep
85281_plan_risques_contraintes_20160524.pdf Plan risques contraintes
85281_plan_sup_20160524.pdf Plan sup
85281_prescription_surf_05_1_20160524.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85281_reglement_graphique_20160524.pdf Règlement graphique
85281_orientations_amenagement_1_20160524.pdf OAP 1
85281_orientations_amenagement_2_20160524.pdf OAP 2
85281_orientations_amenagement_3_20160524.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sérigné
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-serigne@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0251691825
Courriel : mairie-serigne@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.