200059228_SCOT_20260630

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) GRAND PARIS SUD"


Informations

Nom du document scot_200059228
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) GRAND PARIS SUD
Maillage scot_200059228 SCOT GRAND PARIS SUD
Source Téléversement
Téléversé le 24/07/2026 à 08:29
Publié le 24/07/2026 à 12:35
Mis à jour le 24/07/2026 à 12:35
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 7
Nom de l'archive 200059228_SCOT_20260630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f7f72e49885ef20b084aa206a03918ad
Producteur GRAND PARIS SUD
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique GRAND PARIS SUD. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200059228
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.357283,48.5351635,2.6635985,48.6808309]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200059228_20251216_delib_approbation_E_20260630.pdf Délibération d’approbation
200059228_procedure_20260630.pdf Procédure
200059228_daac_20260630.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200059228_doo_20260630.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200059228_pas_20260630.pdf Projet d'aménagement stratégique
200059228_consommation_espace_20260630.pdf Analyse de la consommation d'espace
200059228_diagnostic_20260630.pdf Diagnostic
200059228_etat_initial_environ_20260630.pdf Etat initial environ
200059228_evaluation_environnementale_20260630.pdf Evaluation environnementale
200059228_justification_choix_20260630.pdf Justification des choix
200059228_page_garde_20260630.pdf Page garde
200059228_paqa_20260630.pdf Paqa
200059228_ppbe_20260630.pdf Ppbe
200059228_saat_20260630.pdf Saat
200059228_sommaire_20260630.pdf Sommaire
200059228_strategie_biodiversite_20260630.pdf Strategie biodiversite

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GRAND PARIS SUD
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@grandparissud.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : GRAND PARIS SUD
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@grandparissud.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.