17148_PLU_20251014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ECURAT"


Informations

Nom du document DU_17148
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ECURAT
Maillage 17148 ECURAT
Source Téléversement
Téléversé le 24/12/2025 à 10:18
Publié le 24/12/2025 à 10:56
Mis à jour le 24/12/2025 à 10:56
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 17148_PLU_20251014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f7f9cd19309c7fb2d9dfe139a468ae04
Producteur Communauté d'Agglomération de Saintes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ECURAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17148
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.7364929,45.7798739,-0.6571336,45.8106794]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17148_procedure_20251014.pdf Procédure
17148_rapport_20251014.pdf Rapport
17148_padd_20251014.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17148_reglement_20251014.pdf Règlement écrit
17148_reglement_graphique_20251014.pdf Règlement graphique
17148_info_lin_19_01_1_20251014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17148_info_lin_19_01_2_20251014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17148_info_surf_04_00_20251014.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17148_info_surf_14_00_20251014.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
17148_info_surf_16_00_20251014.pdf Site archéologique
17148_info_surf_19_01_20251014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17148_liste_SUP_20251014.pdf Liste SUP
17148_liste_annexes_20251014.pdf Liste annexes
17148_plan_SUP_20251014.pdf Plan SUP
17148_orientations_amenagement_18_00_20251014.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de Saintes
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@agglo-saintes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@agglo-saintes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.