26191_PLU_20240612

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTBOUCHER-SUR-JABRON"


Informations

Nom du document DU_26191
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTBOUCHER-SUR-JABRON
Maillage 26191 MONTBOUCHER-SUR-JABRON
Source Téléversement
Téléversé le 02/07/2024 à 11:13
Publié le 03/07/2024 à 16:27
Mis à jour le 03/07/2024 à 16:27
Statut
Version 15
Nom de l'archive 26191_PLU_20240612
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f7fdea555d802637976604c6c5ed1828
Producteur Montélimar Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTBOUCHER-SUR-JABRON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26191
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.7881628,44.5370406,4.8435048,44.5699471]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26191_procedure_20240612.pdf Procédure
26191_rapport_1_20240612.pdf Partie 1
26191_rapport_2_20240612.pdf Partie 2
26191_padd_20240612.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26191_reglement_20240612.pdf Règlement écrit
26191_reglement_graphique_1_20240612.pdf Règlement graphique 1
26191_reglement_graphique_2_20240612.pdf Règlement graphique 2
26191_reglement_graphique_3_20240612.pdf Règlement graphique 3
26191_reglement_graphique_4_20240612.pdf Règlement graphique 4
26191_reglement_graphique_5_20240612.pdf Règlement graphique 5
26191_reglement_graphique_6_20240612.pdf Règlement graphique 6
26191_annexes_20240612.pdf Annexes
26191_liste_servitudes_20240612.pdf Liste servitudes
26191_servitudes_20240612.pdf Servitudes
26191_orientations_20240612.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.