50101_PLU_20090305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARNEVILLE"



Informations

Nom du document DU_50101
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARNEVILLE
Maillage 50101 CARNEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 15/12/2023 à 10:40
Publié le 18/12/2023 à 00:12
Mis à jour le 18/12/2023 à 00:12
Statut
Version 2
Nom de l'archive 50101_PLU_20090305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f808db6a052b8d7782220d7fc2c0faf0
Producteur Carneville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CARNEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 50101
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2009 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.4721385,49.6407022,-1.4260175,49.6750793]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50101_procedure_20090305.pdf Procédure
50101_rapport_20090305.pdf Rapport
50101_padd_20090305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50101_prescription_surf_05_1_20090305.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50101_reglement_20090305.pdf Règlement écrit
50101_reglement_graphique_1_20090305.pdf Règlement graphique 1
50101_SUP_plan_1_20090305.pdf SUP plan 1
50101_SUP_texte_20090305.pdf SUP texte
50101_assain_20090305.pdf Assain
50101_eau_potable_1_20090305.pdf Eau potable 1
50101_elect_1_20090305.pdf Elect 1
50101_info_plan_1_20090305.pdf Info plan 1
50101_info_surf_16_1_20090305.pdf Info surf 16 1
50101_orientations_amenagement_1_20090305.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Carneville
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.