47217_PLU_20230330

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUYMIROL"



Informations

Nom du document DU_47217
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUYMIROL
Maillage 47217 PUYMIROL
Source Téléversement
Téléversé le 22/08/2024 à 11:36
Publié le 23/08/2024 à 07:22
Mis à jour le 23/08/2024 à 07:22
Statut
Version 1
Nom de l'archive 47217_PLU_20230330
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f81f7d1b64b2919865ffcc8cb81fda6e
Producteur Agglomération d'Agen

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUYMIROL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47217
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.7547989,44.1653583,0.8604604,44.21749]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47217_procedure_20230330.pdf Procédure
47217_rapport_20230330.pdf Rapport
47217_padd_20230330.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47217_Prescription_surf_00_20230330.pdf Prescription surf 00
47217_Reglement_20230330.pdf Reglement
47217_Reglement_graphique_20230330.pdf Reglement graphique
47217_Reglement_graphique_2_20230330.pdf Reglement graphique 2
47217_info_lin_19_aep_20230330.pdf Info lin 19 aep
47217_info_lin_19_elec_20230330.pdf Info lin 19 elec
47217_info_suf_00_feu_foret_20230330.pdf Info suf 00 feu foret
47217_info_surf_00_assainissement_20230330.pdf Info surf 00 assainissement
47217_info_surf_00_ppr_argile_20230330.pdf Info surf 00 ppr argile
47217_plan_SUP_20230330.pdf Plan SUP
47217_orientations_amenagement_20230330.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.