200051027_SCoT_20251219

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DES COMMUNAUTES DU PAYS DE SAINT MALO"


Informations

Nom du document scot_200051027
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DES COMMUNAUTES DU PAYS DE SAINT MALO
Maillage scot_200051027 SCOT DU PAYS DE SAINT MALO
Source Téléversement
Téléversé le 05/01/2026 à 18:16
Publié le 05/01/2026 à 18:35
Mis à jour le 05/01/2026 à 18:35
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 200051027_SCoT_20251219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f835fbc7d0a068cfa6e593e1f5267884
Producteur Pôle d'équilibre territorial rural du pays de Saint-Malo

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS DE SAINT MALO. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200051027
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=03
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du RPCU.
Emprise [-2.1722932,48.2668648,-1.4850626,48.7217532]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200051027_20150311_arrete_perimetre_R_20251219.pdf Arrêté préfectoral de délimitation ou de modification du périmètre
200051027_20230307_delib_objectifs_modalites_R_20251219.pdf Délibération définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation
200051027_20230307_delib_prescription_R_20251219.pdf Délibération de prescription
200051027_20241004_delib_debat_pas_R_20251219.pdf Délibération relative au débat sur le PAS
200051027_20250305_delib_arret_R_20251219.pdf Délibération d’arrêt du SCoT
200051027_20251224_delib_approbation_R_20251219.pdf Délibération d’approbation
200051027_procedure_20251219.pdf Procédure
200051027_DAAC_20251219.pdf DAAC
200051027_DOO_20251219.pdf DOO
200051027_PAS_20251219.pdf PAS
200051027_AtlasZAE_20251219.pdf AtlasZAE
200051027_EIE_20251219.pdf EIE
200051027_consommation_espace_20251219.pdf Analyse de la consommation d'espace
200051027_diagnostic_20251219.pdf Diagnostic
200051027_evaluation_environnementale_20251219.pdf Evaluation environnementale
200051027_justification_choix_20251219.pdf Justification des choix
200051027_resume_non_technique_20251219.pdf Resume non technique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pôle d'équilibre territorial rural du pays de Saint-Malo
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@pays-stmalo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@pays-stmalo.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.