77366_PLU_20230609

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PLESSIS-L'EVEQUE"


Informations

Nom du document DU_77366
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PLESSIS-L'EVEQUE
Maillage 77366 LE PLESSIS-L'EVEQUE
Source Téléversement
Téléversé le 31/07/2023 à 16:40
Publié le 03/08/2023 à 16:32
Mis à jour le 03/08/2023 à 16:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77366_PLU_20230609
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f83d6742b8334ce10ac03cea524204a0
Producteur Commune de Le Plessis-l'Évêque

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE PLESSIS-L'EVEQUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77366
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7728131,48.9919167,2.8096408,49.0179189]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77366_procedure_20230609.pdf Procédure
77366_rapport_1_20230609.pdf Partie 1
77366_rapport_2_20230609.pdf Partie 2
77366_rapport_3_20230609.pdf Partie 3
77366_padd_20230609.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77366_reglement_20230609.pdf Règlement écrit
77366_reglement_graphique_1_20230609.pdf Règlement graphique 1
77366_info_lin_19_01_20230609.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77366_info_surf_27_00_20230609.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
77366_info_surf_38_00_1_20230609.pdf Secteurs d'information sur les sols (1)
77366_info_surf_38_00_2_20230609.pdf Secteurs d'information sur les sols (2)
77366_info_surf_99_00_20230609.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
77366_liste_annexes_20230609.pdf Liste annexes
77366_liste_sup_1_20230609.pdf Liste sup 1
77366_plan_sup_20230609.pdf Plan sup
77366_orientations_amenagement_1_20230609.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Le Plessis-l'Évêque
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-plessis-eveque@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-plessis-eveque@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.