01262_PLU_20241204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTLUEL"


Informations

Nom du document DU_01262
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTLUEL
Maillage 01262 MONTLUEL
Source Téléversement
Téléversé le 13/12/2024 à 16:34
Publié le 16/12/2024 à 10:56
Mis à jour le 16/12/2024 à 10:56
Statut
Version 3
Nom de l'archive 01262_PLU_20241204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f845aa292aacd8364d83d4902337ac61
Producteur Mairie de Montluel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTLUEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01262
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9626582,45.8383793,5.0742278,45.9348867]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01262_procedure_20241204.pdf Procédure
01262_rapport_1_20241204.pdf Partie 1
01262_rapport_2_20241204.pdf Partie 2
01262_padd_20241204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01262_prescription_surf_05_00_20241204.pdf Emplacement réservé
01262_reglement_20241204.pdf Règlement écrit
01262_reglement_graphique_1_20241204.pdf Règlement graphique 1
01262_reglement_graphique_2_20241204.pdf Règlement graphique 2
01262_reglement_graphique_3_20241204.pdf Règlement graphique 3
01262_info_lin_19_01_1_20241204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
01262_info_lin_19_01_2_20241204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
01262_info_surf_02_00_20241204.pdf Zone d'aménagement concerté
01262_info_surf_04_01_20241204.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
01262_info_surf_08_00_20241204.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
01262_info_surf_14_00_20241204.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
01262_info_surf_17_00_20241204.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
01262_info_surf_19_01_3_20241204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
01262_info_surf_19_01_4_20241204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
01262_info_surf_19_01_5_20241204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
01262_info_surf_27_00_1_20241204.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes (1)
01262_info_surf_27_00_2_20241204.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes (2)
01262_info_surf_27_00_3_20241204.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes (3)
01262_info_surf_27_00_4_20241204.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes (4)
01262_info_surf_31_00_20241204.pdf Périmètres patrimoniaux d’exclusion des matériaux et énergies renouvelables pris par délibération
01262_info_surf_37_00_20241204.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
01262_info_surf_38_00_20241204.pdf Secteurs d'information sur les sols
01262_info_surf_99_00_10_20241204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (10)
01262_info_surf_99_00_11_20241204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (11)
01262_info_surf_99_00_12_20241204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (12)
01262_info_surf_99_00_13_20241204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (13)
01262_info_surf_99_00_14_20241204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (14)
01262_info_surf_99_00_15_20241204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (15)
01262_info_surf_99_00_16_20241204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (16)
01262_info_surf_99_00_17_20241204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (17)
01262_info_surf_99_00_18_20241204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (18)
01262_info_surf_99_00_19_20241204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (19)
01262_info_surf_99_00_1_20241204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
01262_info_surf_99_00_20_20241204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (20)
01262_info_surf_99_00_21_20241204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (21)
01262_info_surf_99_00_2_20241204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
01262_info_surf_99_00_3_20241204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
01262_info_surf_99_00_4_20241204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
01262_info_surf_99_00_5_20241204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
01262_info_surf_99_00_6_20241204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
01262_info_surf_99_00_7_20241204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
01262_info_surf_99_00_8_20241204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
01262_info_surf_99_00_9_20241204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
01262_liste_SUP_20241204.pdf Liste SUP
01262_liste_annexes_20241204.pdf Liste annexes
01262_orientations_amenagement_20241204.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montluel
Téléphone : Aucun
Courriel : service-urbanisme@ville-montluel.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : service-urbanisme@ville-montluel.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.