55290_CC_20200115
Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LIGNIERES-SUR-AIRE"
Informations
Nom du document | DU_55290 |
Titre du document | Carte Communale (CC) de la commune de LIGNIERES-SUR-AIRE |
Maillage | 55290 LIGNIERES-SUR-AIRE |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 04/02/2020 à 17:14 |
Publié le | 28/02/2020 à 15:00 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 2 |
Nom de l'archive | 55290_CC_20200115 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-f862e5d2f75de488c3b7704d0a2ab522 |
Producteur | Mairie de Lignières-sur-Aire |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIGNIERES-SUR-AIRE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [5.354849896379608,48.79879361375645,5.426184185890371,48.82644433061515] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 2000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : 19/07/2016 Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de Lignières-sur-Aire
Téléphone : Aucun Courriel : commune-de-lignieres@orange.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : ddt-scdt-sig@meuse.gouv.fr |
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Procédures en cours
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