54049_PLU_20140224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BASLIEUX"


Informations

Nom du document DU_54049
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BASLIEUX
Maillage 54049 BASLIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 10/10/2025 à 09:13
Publié le 21/10/2025 à 09:06
Mis à jour le 21/10/2025 à 09:06
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 54049_PLU_20140224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f88031bf7446c4a4a8d48047f66a6134
Producteur Mairie de Baslieux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BASLIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54049
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.7271466,49.4213234,5.7818602,49.459964]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2014

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54049_procedure_20140224.pdf Procédure
54049_rapport_20140224.pdf Rapport
54049_padd_20140224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54049_reglement_20140224.pdf Règlement écrit
54049_reglement_graphique_1_20140224.pdf Règlement graphique 1
54049_reglement_graphique_2_20140224.pdf Règlement graphique 2
54049_reglement_graphique_3_20140224.pdf Règlement graphique 3
54049_reglement_graphique_4_20140224.pdf Règlement graphique 4
54049_reglement_graphique_5_20140224.pdf Règlement graphique 5
54049_reglement_graphique_6_20140224.pdf Règlement graphique 6
54049_arrete_perimetre_SAGE_Bassin_ferrifere_20140224.pdf Arrete perimetre SAGE Bassin ferrifere
54049_liste_annexes_20140224.pdf Liste annexes
54049_liste_sup_20140224.pdf Liste sup
54049_plan_sup_20140224.pdf Plan sup
54049_plans_dpu_20140224.pdf Plans dpu
54049_plans_reseau_20140224.pdf Plans reseau
54049_oap_20140224.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Baslieux
Téléphone : Aucun
Courriel : commune@baslieux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune@baslieux.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.