200066108_PLUi_20240709_C

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES PORTES DE MEUSE partie C"


Informations

Nom du document DU_200066108_C
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES PORTES DE MEUSE partie C
Maillage 200066108 PLUI DES PORTES DE MEUSE
Source Téléversement
Téléversé le 26/07/2024 à 11:06
Mis à jour le 25/08/2026 à 17:24
Statut Supprimé
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 200066108_PLUi_20240709_C
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f8968b9824c39d47ef81664bf5226384
Producteur CC des Portes de Meuse
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.