64128_PLU_20190425

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BILHERES"


Informations

Nom du document DU_64128
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BILHERES
Maillage 64128 BILHERES
Source Inconnue
Téléversé le 21/11/2019 à 07:55
Publié le 21/11/2019 à 08:53
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 64128_PLU_20190425
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f89aa61e76ddca41bf0763f3f1275f1d
Producteur Mairie de Bilhères

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BILHERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.530553986982388,43.04500280768756,-0.4276335057245988,43.08633485185644]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64128_info_lin_19_aep_20190425.pdf Info lin 19 aep
64128_info_lin_19_eu_20190425.pdf Info lin 19 eu
64128_info_surf_19_01_20190425.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
64128_info_surf_37_00_20190425.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
64128_liste_annexes_20190425.pdf Liste annexes
64128_liste_sup_20190425.pdf Liste sup
64128_orientations_amenagement_18_00_20190425.pdf OAP 18 00
64128_padd_20190425.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64128_plan_sup_20190425.pdf Plan sup
64128_procedure_20190425.pdf Procédure
64128_rapport_1_20190425.pdf Partie 1
64128_rapport_2_20190425.pdf Partie 2
64128_rapport_3_20190425.pdf Partie 3
64128_reglement_20190425.pdf Règlement écrit
64128_reglement_graphique_1_20190425.pdf Règlement graphique 1
64128_reglement_graphique_2_20190425.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bilhères
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedebilheres@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedebilheres@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.