42027_PLU_20260309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BULLY"


Informations

Nom du document DU_42027
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BULLY
Maillage 42027 BULLY
Source Téléversement
Téléversé le 30/03/2026 à 10:19
Publié le 30/03/2026 à 10:34
Mis à jour le 30/03/2026 à 10:34
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 42027_PLU_20260309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f8c89d25e1a740c81457e2879633f04c
Producteur Mairie de Bully
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BULLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42027
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.944827,45.9118803,4.0445411,45.9484187]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
42027_procedure_20260309.pdf Procédure
42027_rapport_1_20260309.pdf Partie 1
42027_rapport_2_20260309.pdf Partie 2
42027_rapport_3_20260309.pdf Partie 3
42027_rapport_4_20260309.pdf Partie 4
42027_PADD_20260309.pdf PADD
42027_reglement_20260309.pdf Règlement écrit
42027_reglement_graphique_1_20260309.pdf Règlement graphique 1
42027_reglement_graphique_2_20260309.pdf Règlement graphique 2
42027_SUP_202603092.pdf SUP
42027_annexes_micro_zone_d_activite_20260309.pdf Annexes micro zone d activite
42027_info_surf_19_20260309.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42027_plan_reseau_assainissement_20260309.pdf Plan reseau assainissement
42027_plan_reseau_eau_potable_20260309.pdf Plan reseau eau potable
42027_servitudes_20260309.pdf Servitudes
42027_sommaire_general_20260309.pdf Sommaire general
42027_orientations_amenagement_20260309.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bully
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bully42.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Bully
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bully42.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 42027 BULLY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.