73013_PLU_20160130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALBIEZ-MONTROND"


Informations

Nom du document DU_73013
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALBIEZ-MONTROND
Maillage 73013 ALBIEZ-MONTROND
Source Téléversement
Téléversé le 23/04/2026 à 17:43
Publié le 24/04/2026 à 15:03
Mis à jour le 24/04/2026 à 15:03
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 73013_PLU_20160130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f8ce5ae0a0dadceb6c721923e2095fcf
Producteur RGD 73-74
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ALBIEZ-MONTROND. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73013
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.3000178,45.1324499,6.3856788,45.2465169]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/01/2016
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
73013_20151127_delib_engagement_MS2_20160130.pdf Délibération d'engagement
73013_20160130_delib_approbation_MS2_20160130.pdf Délibération d’approbation
73013_procedure_20160130.pdf Procédure
73013_rapport_1_20160130.pdf Rapport de présentation 1
73013_rapport_2_20160130.pdf Rapport de présentation 2
73013_rapport_3_20160130.pdf Rapport de présentation 3
73013_padd_20160130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73013_prescription_surf_01_01_20160130.pdf Plan de prévention des risques naturels 1
73013_prescription_surf_01_02_20160130.pdf Plan de prévention des risques naturels 2
73013_prescription_surf_01_03_20160130.pdf Plan de prévention des risques naturels "
73013_reglement_20160130.pdf Règlement écrit
73013_reglement_graphique_0_20160130.pdf Règlement graphique 0
73013_reglement_graphique_1_20160130.pdf Règlement graphique 1
73013_reglement_graphique_2_20160130.pdf Règlement graphique 2
73013_reglement_graphique_3_20160130.pdf Règlement graphique 3
73013_reglement_graphique_4_20160130.pdf Règlement graphique 4
73013_reglement_graphique_5_20160130.pdf Règlement graphique 5
73013_reglement_graphique_6_20160130.pdf Règlement graphique 6
73013_info_pct_01_20160130.pdf Inventaire du patrimoine
73013_info_surf_01_20160130.pdf Droit de préemption urbain
73013_info_surf_02_20160130.pdf Permis de démolir
73013_info_surf_03_20160130.pdf Zone de publicité restreinte
73013_info_surf_04_20160130.pdf Taxe d'aménagement
73013_info_surf_05_20160130.pdf Réseau d'eau potable
73013_info_surf_06_20160130.pdf Zonage d'assainissement
73013_info_surf_07_20160130.pdf Gestion des déchets
73013_liste_annexes_20160130.pdf Liste annexes
73013_liste_sup_20161030.pdf Liste sup
73013_oap_20160130.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.