80025_PLU_20140812

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARGOULES"


Informations

Nom du document DU_80025
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARGOULES
Maillage 80025 ARGOULES
Source Téléversement
Téléversé le 22/11/2022 à 10:34
Publié le 22/11/2022 à 11:13
Mis à jour le 22/11/2022 à 11:13
Statut
Version 3
Nom de l'archive 80025_PLU_20140812
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f8cea6b0530cec7c17a5754b3aa1cac9
Producteur Communauté de Communes Ponthieu Marquenterre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARGOULES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80025
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/11/2022.
Emprise [1.7903404,50.3096213,1.8538321,50.3596821]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80025_procedure_20140812.pdf Procédure
80025_rapport_1_20140812.pdf Partie 1
80025_rapport_2_20140812.pdf Partie 2
80025_rapport_3_20140812.pdf Partie 3
80025_padd_20140812.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80025_prescription_surf_05_00_20140812.pdf Emplacement réservé
80025_reglement_20140812.pdf Règlement écrit
80025_reglement_graphique_1_20140812.pdf Règlement graphique 1
80025_reglement_graphique_2_20140812.pdf Règlement graphique 2
80025_reglement_graphique_3_20140812.pdf Règlement graphique 3
80025_reglement_graphique_4_20140812.pdf Règlement graphique 4
80025_annexe_sanitaire_20140812.pdf Annexe sanitaire
80025_annexes_ep_20140812.pdf Annexes ep
80025_liste_annexes_20140812.pdf Liste annexes
80025_liste_sup_20140812.pdf Liste sup
80025_loi_paysage_20140812.pdf Loi paysage
80025_orientations_amenagement_20140812.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Ponthieu Marquenterre
Téléphone : Aucun
Courriel : service-urbanisme@ponthieu-marquenterre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : service-urbanisme@ponthieu-marquenterre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.