56239_PLU_20250922

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VINCENT-SUR-OUST"


Informations

Nom du document DU_56239
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VINCENT-SUR-OUST
Maillage 56239 SAINT-VINCENT-SUR-OUST
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2025 à 15:02
Publié le 24/12/2025 à 11:24
Mis à jour le 24/12/2025 à 11:24
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 56239_PLU_20250922
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f8d7db064f4784644501e9ebde644afc
Producteur Agence d'attractivité et de développement de REDON Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VINCENT-SUR-OUST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56239
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.1800966,47.6790829,-2.1184349,47.7249691]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56239_procedure_20250922.pdf Procédure
56239_rapport_1_20250922.pdf Partie 1
56239_rapport_2_20250922.pdf Partie 2
56239_rapport_3_20250922.pdf Partie 3
56239_padd_20250922.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56239_prescription_surf_05_00_20250922.pdf Emplacement réservé
56239_reglement_20250922.pdf Règlement écrit
56239_reglement_graphique_1_20250922.pdf Règlement graphique 1
56239_reglement_graphique_2_20250922.pdf Règlement graphique 2
56239_info_surf_38_00_20250922.pdf Secteurs d'information sur les sols
56239_liste_annexes_20250922.pdf Liste annexes
56239_liste_sup_20250922.pdf Liste sup
56239_plan_reseau_eu_20250922.pdf Plan reseau eu

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agence d'attractivité et de développement de REDON Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@redon-attractivite.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@redon-attractivite.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.