74103_PLU_20250506

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMANCY"


Informations

Nom du document DU_74103
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMANCY
Maillage 74103 DOMANCY
Source Téléversement
Téléversé le 04/09/2025 à 11:39
Publié le 04/09/2025 à 15:26
Mis à jour le 04/09/2025 à 15:26
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 74103_PLU_20250506
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f8e799eb9b6ba8bbaeda8c6b60c8098a
Producteur Claudia Cardoso

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOMANCY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74103
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.632802,45.895528,6.6959305,45.9225193]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74103_procedure_20250506.pdf Procédure
74103_rapport_1_20250506.pdf Partie 1
74103_rapport_2_20250506.pdf Partie 2
74103_padd_20250506.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74103_reglement_20250506.pdf Règlement écrit
74103_reglement_graphique_1_20250506.pdf Règlement graphique 1
74103_reglement_graphique_2_20250506.pdf Règlement graphique 2
74103_reglement_graphique_3_20250506.pdf Règlement graphique 3
74103_PPRn_20250506.pdf PPRn
74103_info_surf_04_00_20250506.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
74103_info_surf_19_01_20250506.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
74103_liste_annexes_20250506.pdf Liste annexes
74103_liste_sup_20250506.pdf Liste sup
74103_plan_sup_20250506.pdf Plan sup
74103_orientations_amenagement_20250506.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Claudia Cardoso
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.metifiot@arter-agence.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.