77133_PLU_20231009

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURCELLES-EN-BASSEE"


Informations

Nom du document DU_77133
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURCELLES-EN-BASSEE
Maillage 77133 COURCELLES-EN-BASSEE
Source Téléversement
Téléversé le 15/04/2024 à 16:56
Publié le 17/04/2024 à 09:58
Mis à jour le 17/04/2024 à 09:58
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77133_PLU_20231009
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f906a21c9e57dbbfbd1d22b1dd762509
Producteur commune de Courcelles-en-Bassée

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURCELLES-EN-BASSEE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77133
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.0109779,48.3950931,3.0831976,48.4344301]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77133_procedure_20231009.pdf Procédure
77133_rapport_20231009.pdf Rapport
77133_padd_20231009.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77133_reglement_20231009.pdf Règlement écrit
77133_reglement_graphique_1_20231009.pdf Règlement graphique 1
77133_reglement_graphique_2_20231009.pdf Règlement graphique 2
77133_annexes_20231009.pdf Annexes
77133_plan_SUP_20231009.pdf Plan SUP
77133_plan_reseau_eau_potable_20231009.pdf Plan reseau eau potable
77133_plan_reseaux_EU_EP_20231009.pdf Plan reseaux EU EP
77133_orientations_amenagement_20231009.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.