02035_CC_20081103

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de AUDIGNY"



Informations

Nom du document DU_02035
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de AUDIGNY
Maillage 02035 AUDIGNY
Source Inconnue
Téléversé le 18/07/2018 à 16:16
Publié le 18/07/2018 à 16:43
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 02035_CC_20081103
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f93e6959b5e4a36695bc6512002ecc14
Producteur Communauté de Communes Thiérache Sambre et Oise

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUDIGNY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.594565364653478,49.848169613653795,3.668215849721219,49.881825029198616]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02035_info_surf_19_1_20081103.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
02035_info_surf_19_2_20081103.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
02035_info_surf_25_00_20081103.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
02035_plan_sup_1_20081103.pdf Plan sup 1
02035_plan_sup_2_20081103.pdf Plan sup 2
02035_plan_sup_3_20081103.pdf Plan sup 3
02035_procedure_20081103.pdf Procédure
02035_rapport_1_20081103.pdf Partie 1
02035_rapport_2_20081103.pdf Partie 2
02035_rapport_3_20081103.pdf Partie 3
02035_rapport_4_20081103.pdf Partie 4
02035_sectorisation_graphique_1_20081103.pdf Sectorisation graphique 1
02035_sectorisation_graphique_2_20081103.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Thiérache Sambre et Oise
Téléphone : Aucun
Courriel : v.puche@cctso.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : v.puche@cctso.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.