51573_PLU_20251027

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TINQUEUX"



Informations

Nom du document DU_51573
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TINQUEUX
Maillage 51573 TINQUEUX
Source Téléversement
Téléversé le 31/10/2025 à 16:06
Publié le 31/10/2025 à 16:22
Mis à jour le 31/10/2025 à 16:22
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 51573_PLU_20251027
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f948968312ed5c85662f0898c7ac5fcb
Producteur Communauté Urbaine du Grand Reims

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TINQUEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51573
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.9657499,49.2347602,4.0134446,49.262527]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51573_procedure_20251027.pdf Procédure
51573_rapport_20251027.pdf Rapport
51573_padd_20251027.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51573_reglement_20251027.pdf Règlement écrit
51573_reglement_graphique_1_20251027.pdf Règlement graphique 1
51573_reglement_graphique_20251027.pdf Règlement graphique
51573_annexes_20251027.pdf Annexes
51573_info_lin_19_01_1_20251027.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
51573_info_lin_19_01_2_20251027.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
51573_info_surf_19_01_10_20251027.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (10)
51573_info_surf_19_01_20251027.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51573_liste_SUP_20251027.pdf Liste SUP
51573_plan_SUP_20251027.pdf Plan SUP
51573_OAP_20251027.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine du Grand Reims
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.