59517_PLU_20230914

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES RUES-DES-VIGNES"



Informations

Nom du document DU_59517
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES RUES-DES-VIGNES
Maillage 59517 LES RUES-DES-VIGNES
Source Téléversement
Téléversé le 30/10/2023 à 17:42
Publié le 30/10/2023 à 17:54
Mis à jour le 30/10/2023 à 17:54
Statut
Version 2
Nom de l'archive 59517_PLU_20230914
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f960216f986d1f511d2d257e183a2651
Producteur PADE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES RUES-DES-VIGNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59517
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1836625,50.0243516,3.2659989,50.1071559]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59517_procedure_20230914.pdf Procédure
59517_rapport_1_20180723.pdf Partie 1
59517_rapport_2_20180723.pdf Partie 2
59517_rapport_3_20230914.pdf Partie 3
59517_padd_20180723.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59517_prescription_surf_05_01_20230914.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
59517_reglement_20230914.pdf Règlement écrit
59517_reglement_graphique_1_20230914.pdf Règlement graphique 1
59517_reglement_graphique_2_20230914.pdf Règlement graphique 2
59517_info_lin_19_01_20180723.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
59517_info_lin_19_02_20180723.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
59517_info_lin_19_03_20180723.pdf Info lin 19 03
59517_info_surf_02_01_20180723.pdf Info surf 02 01
59517_info_surf_02_02_20180723.pdf Info surf 02 02
59517_info_surf_02_03_20230914.pdf Info surf 02 03
59517_info_surf_99_00_01_20180723.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (01)
59517_info_surf_99_00_02_20180723.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (02)
59517_info_surf_99_00_03_20180723.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (03)
59517_liste_annexes_20230914.pdf Liste annexes
59517_liste_sup_20180723.pdf Liste sup
59517_plan_sup_20180723.pdf Plan sup
59517_orientations_amenagement_18_06_1_20230914.pdf OAP 18 06 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PADE
Téléphone : Aucun
Courriel : jderieux.pade@free.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : jderieux.pade@free.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.