54589_PLU_20260910

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VITTONVILLE"



Informations

Nom du document DU_54589
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VITTONVILLE
Maillage 54589 VITTONVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 21/09/2026 à 09:46
Publié le 25/09/2026 à 10:47
Mis à jour le 25/09/2026 à 10:47
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 6
Nom de l'archive 54589_PLU_20260910
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise en compatibilité n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f9613ad9d09c42e10c12dff70fa88f8d
Producteur Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VITTONVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 54589
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0421424,48.9587967,6.0791895,48.981375]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
54589_procedure_20260910.pdf Procédure
54589_rapport_20260910.pdf Rapport
54589_padd_20260910.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54589_reglement_20260910.pdf Règlement écrit
54589_reglement_graphique_0_20260910.pdf Tableau d’assemblage
54589_reglement_graphique_1_20260910.pdf Règlement graphique 1
54589_PPR_MT_20260910.pdf PPR MT
54589_annexes_20260910.pdf Annexes
54589_liste_sup_20260910.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bassin-pont-a-mousson.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de VITTONVILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedevittonville@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 54589 VITTONVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.