57660_PLU_20250312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de STIRING-WENDEL"



Informations

Nom du document DU_57660
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de STIRING-WENDEL
Maillage 57660 STIRING-WENDEL
Source Téléversement
Téléversé le 23/04/2025 à 14:53
Publié le 23/04/2025 à 15:06
Mis à jour le 23/04/2025 à 15:06
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 57660_PLU_20250312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f964abd6678b91cd0ee87a6be544120e
Producteur Commune de Stiring-Wendel
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de STIRING-WENDEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57660
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [6.906086,49.1889818,6.9536895,49.2141728]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
57660_procedure_20250312.pdf Procédure
57660_rapport_20250312.pdf Rapport
57660_padd_20250312.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57660_prescription_lin_47_01_20150626.pdf Réseaux publics d'eau
57660_prescription_lin_47_03_1_20150626.pdf Réseaux publics d'assainissement (1)
57660_prescription_lin_47_03_2_20150626.pdf Réseaux publics d'assainissement (2)
57660_prescription_lin_47_03_3_20150626.pdf Réseaux publics d'assainissement (3)
57660_prescription_surf_05_00_20250312.pdf Emplacement réservé
57660_reglement_20250312.pdf Règlement écrit
57660_reglement_graphique_20250312.pdf Règlement graphique
57660_annexes_sanitaires_20150626.pdf Annexes sanitaires
57660_info_lin_14_00_20170425.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57660_info_surf_04_00_20170425.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57660_liste_sup_20250312.pdf Liste sup
57660_note_de_presentation_20250312.pdf Note de presentation
57660_plan_sup_20250312.pdf Plan sup
57660_oap_1_20150626.pdf OAP 1
57660_oap_2_20150626.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Stiring-Wendel
Téléphone : 03 87 29 32 50
Courriel : mairie@rtvcstiring.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Guelle&Fuchs
Téléphone : 03 87 85 08 67
Courriel : laurent.fuchs@guelle-fuchs.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57660 STIRING-WENDEL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.