79300_PLU_20170915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-VERGE"


Informations

Nom du document DU_79300
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-VERGE
Maillage 79300 SAINTE-VERGE
Source Inconnue
Téléversé le 15/12/2017 à 12:28
Publié le -
Mis à jour le 19/09/2018 à 11:44
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 79300_PLU_20170915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f9786254c66d98d626b056bcb278f3a7
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.