66188_PLU_20160510

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-DELS-FORCATS"


Informations

Nom du document DU_66188
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-DELS-FORCATS
Maillage 66188 SAINT-PIERRE-DELS-FORCATS
Source Inconnue
Téléversé le 04/07/2018 à 12:17
Publié le 04/07/2018 à 12:45
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 66188_PLU_20160510
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f97d5d814abbc76b2f87e1d186f2bdbd
Producteur Mairie de Saint-Pierre-dels-Forcats

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-DELS-FORCATS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.08874924339157,42.45092009340611,2.1392525105607803,42.50461624696589]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 10/05/2016
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le standard CNIG http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf Information
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66188_ZAE_avis_CDNPS_20160510.pdf ZAE avis CDNPS
66188_info_lin_19_a_20160510.pdf Info lin 19 a
66188_info_lin_19_epot_20160510.pdf Info lin 19 epot
66188_info_lin_19_sani_20160510.pdf Info lin 19 sani
66188_orientations_amenagement_20160510.pdf OAP
66188_padd_20160510.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66188_plan_SUP_20160510.pdf Plan SUP
66188_procedure_20160510.pdf Procédure
66188_rapport_20160510.pdf Rapport
66188_reglement_20160510.pdf Règlement écrit
66188_reglement_graphique_20160510.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Pierre-dels-Forcats
Téléphone : 04 68 04 21 04
Courriel : mairie.stpierreforcats@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 68 04 21 04
Courriel : mairie.stpierreforcats@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.