67019_PLU_20230525

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BALDENHEIM"


Informations

Nom du document DU_67019
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BALDENHEIM
Maillage 67019 BALDENHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 11/07/2023 à 16:15
Publié le 11/07/2023 à 16:35
Mis à jour le 11/07/2023 à 16:35
Statut
Version 5
Nom de l'archive 67019_PLU_20230525
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f99c666b1a03a166c7d8e745bb895fe9
Producteur Mairie de Baldenheim

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67019_procedure_20230525.pdf Procédure
67019_rapport_20230525.pdf Rapport
67019_padd_20230525.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67019_prescription_surf_02_00_20230525.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
67019_reglement_20230525.pdf Règlement écrit
67019_reglement_graphique_1_20230525.pdf Règlement graphique 1
67019_reglement_graphique_2_20230525.pdf Règlement graphique 2
67019_info_lin_19_aep_20230525.pdf Info lin 19 aep
67019_info_lin_19_eu_20230525.pdf Info lin 19 eu
67019_info_surf_30_00_20230525.pdf Périmètre projet urbain partenarial
67019_info_txt_19_aep_20230525.pdf Info txt 19 aep
67019_info_txt_19_dechet_20230525.pdf Info txt 19 dechet
67019_info_txt_19_eu_20230525.pdf Info txt 19 eu
67019_liste_SUP_20230525.pdf Liste SUP
67019_liste_annexes_202305025.pdf Liste annexes
67019_plan_SUP_20230525.pdf Plan SUP
67019_orientations_amenagement_20230525.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 67019 BALDENHEIM depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.