88184_CC_20110112
Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de FREMIFONTAINE"
Informations
Nom du document | DU_88184 |
Titre du document | Carte Communale (CC) de la commune de FREMIFONTAINE |
Maillage | 88184 FREMIFONTAINE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 01/12/2020 à 16:38 |
Publié le | 01/12/2020 à 18:51 |
Mis à jour le | 01/12/2020 à 18:51 |
Statut | |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 88184_CC_20110112 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-f9ad687e7e9aa6a795ca6e4ecb3011f1 |
Producteur | Commune de FREMIFONTAINE |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FREMIFONTAINE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/12/2020. |
Emprise | [6.6752449,48.2467833,6.7260503,48.2784763] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 2000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 01/12/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Commune de FREMIFONTAINE
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.fremifontaine@wanadoo.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.fremifontaine@wanadoo.fr |
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