31161_PLU_20241001

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DEYME"



Informations

Nom du document DU_31161
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DEYME
Maillage 31161 DEYME
Source Téléversement
Téléversé le 15/01/2026 à 10:57
Publié le 10/03/2026 à 09:01
Mis à jour le 10/03/2026 à 09:01
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 31161_PLU_20241001
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f9afc8f66062c673fa4e0b772ab9b1fb
Producteur Sicoval
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DEYME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 31161
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5052394,43.46819,1.5570616,43.5000754]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
31161_procedure_20241001.pdf Procédure
31161_rapport_1_20211116.pdf Partie 1
31161_rapport_2_20211116.pdf Partie 2
31161_rapport_3_20211116.pdf Partie 3
31161_padd_20211116.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31161_prescription_surf_05_20211116.pdf Emplacement réservé
31161_reglement_20241001.pdf Règlement écrit
31161_charte_amenagement_20181129.pdf Charte amenagement
31161_classement_sonore_voies_20181129.pdf Classement sonore voies
31161_dpu_20181129.pdf Dpu
31161_filieres_assainissement_20181129.pdf Filieres assainissement
31161_liste_sup_20241001.pdf Liste sup
31161_note_presentation_pprs_20181129.pdf Note presentation pprs
31161_notice_assainissement_20181129.pdf Notice assainissement
31161_notice_dechets_20181129.pdf Notice dechets
31161_notice_eau_potable_20181129.pdf Notice eau potable
31161_plan_eau_pluviales_20181129.pdf Plan eau pluviales
31161_plan_eau_potable_20181129.pdf Plan eau potable
31161_plan_eaux_usees_20191129.pdf Plan eaux usees
31161_plan_ppri_20181129.pdf Plan ppri
31161_plan_pprs_20181129.pdf Plan pprs
31161_plan_sup_20241001.pdf Plan sup
31161_reglement_ppri_20181129.pdf Reglement ppri
31161_reglement_pprs_20181129.pdf Reglement pprs
31161_sites_archeologiques_20181129.pdf Sites archeologiques
31161_zonage_assainissement_20181129.pdf Zonage assainissement
31161_orientations_amenagement_20211116.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Sicoval
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@sicoval.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Sicoval
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@sicoval.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.