81130_PLU_20220118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LAGARRIGUE"


Informations

Nom du document DU_81130
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LAGARRIGUE
Maillage 81130 LAGARRIGUE
Source Téléversement
Téléversé le 15/04/2022 à 13:47
Publié le 15/04/2022 à 14:20
Mis à jour le 15/04/2022 à 14:20
Statut
Version 1
Nom de l'archive 81130_PLU_20220118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f9b12d18bca9cf7354ac9f3c0b9e37dc
Producteur Mairie de Lagarrigue

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAGARRIGUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 81130
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/04/2022.
Emprise [2.2667548,43.5565488,2.3012647,43.5922579]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
81130_procedure_20220118.pdf Procédure
81130_rapport_20220118.pdf Rapport
81130_padd_20220118.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81130_reglement_20220118.pdf Règlement écrit
81130_reglement_graphique_20220118.pdf Règlement graphique
81130_PDG_20220118.pdf PDG
81130_orientations_amenagement_20220118.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lagarrigue
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lagarrigue81.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lagarrigue81.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.