07155_PLU_20120123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERCUER"



Informations

Nom du document DU_07155
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERCUER
Maillage 07155 MERCUER
Source Téléversement
Téléversé le 16/02/2021 à 12:05
Publié le 16/02/2021 à 15:25
Mis à jour le 16/02/2021 à 15:25
Statut
Version 3
Nom de l'archive 07155_PLU_20120123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f9b44876eaf128def853f535c9f42132
Producteur Mairie de MERCUER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERCUER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07155
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/02/2021.
Emprise [4.3291991,44.606759,4.3727705,44.6418609]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07155_procedure_20120123.pdf Procédure
07155_rapport_20120123.pdf Rapport
07155_padd_20120123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07155_prescription_surf_05_20120123.pdf Emplacement réservé
07155_prescription_surf_15_20120123.pdf Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives
07155_reglement_20120123.pdf Règlement écrit
07155_info_surf_04_00_20120123.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07155_info_surf_99_00_20120123.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
07155_orientations_amenagement_20120123.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de MERCUER
Téléphone : Aucun
Courriel : plu@cdcba.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plu@cdcba.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.