10318_PLU_20140130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIGNY-LA-NONNEUSE"



Informations

Nom du document DU_10318
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIGNY-LA-NONNEUSE
Maillage 10318 RIGNY-LA-NONNEUSE
Source Inconnue
Téléversé le 19/06/2018 à 09:46
Publié le 19/06/2018 à 10:01
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10318_PLU_20140130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f9d4833413ec3efed1ebdbf74c4b7498
Producteur Mairie de Rigny la Nonneuse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIGNY-LA-NONNEUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.601771564615004,48.3975478105106,3.694879944735043,48.43221841770468]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10318_PADD_20140130.pdf PADD
10318_ZONAGE_RIGNY_20140130.pdf ZONAGE RIGNY
10318_orientations_amenagement_1_20140130.pdf OAP 1
10318_plan_ZONAGE_RIGNY-10000_20140130.pdf Plan ZONAGE RIGNY-10000
10318_plan_ZONAGE_RIGNY-2000_20140130.pdf Plan ZONAGE RIGNY-2000
10318_plan_ZONAGE_RIGNY-5000_20140130.pdf Plan ZONAGE RIGNY-5000
10318_procedure_20060623.pdf Procédure
10318_rapport_20140130.pdf Rapport
10318_reglement_20140130.pdf Règlement écrit
10318_reglement_graphique_20140130.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rigny la Nonneuse
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.rigny-la-nonneuse@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.rigny-la-nonneuse@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.