17261_PLU_20251118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUVICQ-LE-CHATEAU"


Informations

Nom du document DU_17261
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUVICQ-LE-CHATEAU
Maillage 17261 NEUVICQ-LE-CHATEAU
Source Téléversement
Téléversé le 19/12/2025 à 10:04
Publié le 19/12/2025 à 11:09
Mis à jour le 19/12/2025 à 11:09
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 17261_PLU_20251118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f9dcab0ca7486f57346c76015d91d4bd
Producteur Communauté de communes des Vals de Saintonge

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUVICQ-LE-CHATEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17261
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.1841392,45.7794909,-0.1348083,45.8375975]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17261_procedure_20251118.pdf Procédure
17261_rapport_20110719.pdf Rapport
17261_rapport_20251118.pdf Rapport
17261_padd_20110719.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17261_reglement_20110719.pdf Règlement écrit
17261_reglement_20251118.pdf Règlement écrit
17261_reglement_graphique_20110719.pdf Règlement graphique
17261_reglement_graphique_20251118.pdf Règlement graphique
17261_info_lin_19_aep_20110719.pdf Info lin 19 aep
17261_info_lin_texte_20110719.pdf Info lin texte
17261_liste_SUP_20110719.pdf Liste SUP
17261_plan_SUP_20110719.pdf Plan SUP
17261_orientations_amenagement_20110719.pdf OAP
17261_orientations_amenagement_20251118.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes des Vals de Saintonge
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cdcvalsdesaintonge.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@neuvicq-le-chateau.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.