17105_PLU_20260604

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHIVES"


Informations

Nom du document DU_17105
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHIVES
Maillage 17105 CHIVES
Source Téléversement
Téléversé le 31/07/2026 à 16:27
Publié le 31/07/2026 à 16:57
Mis à jour le 31/07/2026 à 16:57
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 4
Nom de l'archive 17105_PLU_20260604
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f9dde6dddf798c854c46ae265ef7efaa
Producteur Vals de Saintonge communauté
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHIVES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17105
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.1569597,45.926002,-0.0864885,45.9791381]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
17105_procedure_20260604.pdf Procédure
17105_rapport_20260604.pdf Rapport
17105_padd_20260604.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17105_reglement_20260604.pdf Règlement écrit
17105_reglement_graphique_20260604.pdf Règlement graphique
17105_info_lin_19_aep_20260604.pdf Info lin 19 aep
17105_info_lin_texte_20260604.pdf Info lin texte
17105_info_pct_20260604.pdf Info pct
17105_liste_SUP_20260604.pdf Liste SUP
17105_plan_SUP_20260604.pdf Plan SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Vals de Saintonge communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@valsdesaintonge.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Vals de Saintonge communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@valsdesaintonge.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.